Lines Matching refs:que

7 …tout un chacun de faire un usage créatif des productions de l’esprit quels que soient leur genre e…
11 …mations. Elles se prêtent favorablement à la réalisation d’œuvres communes que chacun peut augment…
17 …« œuvre », autant l’œuvre initiale, les œuvres conséquentes, que l’œuvre commune telles que défini…
19 L’œuvre commune :Il s’agit d’une œuvre qui comprend l’œuvre initiale ainsi que toutes les contribut…
23 … faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la lic…
25 …ces de l’œuvre) :Chaque exemplaire daté de l’œuvre initiale ou conséquente que leurs auteurs prése…
36 Vous avez la liberté de copier cette œuvre pour vous, vos amis ou toute autre personne, quelle que …
39 …er librement les copies de ces œuvres, modifiées ou non, quel que soit le support, quel que soit l…
45 …s’ils le souhaitent, vous autoriser à diffuser l’original dans les mêmes conditions que les copies.
53 …s’ils le souhaitent, vous autoriser à modifier l’original dans les mêmes conditions que les copies.
56 …une anthologie ne doit pas faire obstacle à la jouissance de l’œuvre telle que définie par cette l…
60 …endamment de l’ensemble, alors l’intégration n’est possible qu’à condition que l’ensemble soit sou…
65 …s de l’œuvre, y compris à des fins lucratives, et sans autres restrictions que celles qu’impose le…
68 …4.	elle impose que les modifications faites sur l’œuvre soient soumises à la même licence ou encor…
71 …ulement d’offrir aux autres les mêmes autorisations sur votre contribution que celles qui vous ont…
74 La liberté de jouir de l’œuvre tel que permis par la LAL (liberté de copier, diffuser, modifier) im…