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19 …copies). Elle est créée à l’initiative de l’auteur initial qui par cette licence définit les condi…
23 …sant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence.
27 Copie :Toute reproduction d’un original au sens de cette licence.
30 Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement d…
33 Cette œuvre est soumise au droit d’auteur, et l’auteur par cette licence vous indique quelles sont …
41 …1.	joindre aux copies cette licence à l’identique ou indiquer précisément où se trouve la licence ;
52      3.	diffuser cette œuvre conséquente avec la même licence ou avec toute licence compatible ;
56 …licence. C’est pourquoi, par exemple, les interprétations doivent être soumises à la même licence …
59 …à un ensemble non soumis à la LAL doit assurer l’exercice des libertés conférées par cette licence.
60 …ration n’est possible qu’à condition que l’ensemble soit soumis à la LAL ou une licence compatible.
63 Une licence est compatible avec la LAL si et seulement si :
68 …s modifications faites sur l’œuvre soient soumises à la même licence ou encore à une licence répon…
71 …s sur votre contribution que celles qui vous ont été accordées par cette licence. Ces autorisation…
77 Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser…
78 …licence a pour durée la durée des droits d’auteur attachés à l’œuvre. Si vous ne respectez pas les…
81 Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs (les …
88 Cette licence est rédigée en référence au droit français et à la Convention de Berne relative au dr…