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5 Avec la Licence Art Libre, l’autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer libre…
7 …et les protège. Elle en reformule l’exercice en permettant à tout un chacun de faire un usage créa…
9 …ibre permet d’avoir jouissance des œuvres tout en reconnaissant les droits et les responsabilités …
11 …t et des logiciels libres, les modalités de création ont évolué : les productions de l’esprit s’of…
13 …omouvoir et protéger ces productions de l’esprit selon les principes du copyleft : liberté d’usage…
19 …ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle es…
23 … l’œuvre commune en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que …
33 …soumise au droit d’auteur, et l’auteur par cette licence vous indique quelles sont vos libertés po…
43 … 3. indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et/ou conséquents).
48 Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (initiaux et conséquents) dans le respect…
51 2. indiquer qu’il s’agit d’une œuvre modifiée et, si possible, la nature de la modification ;
63 Une licence est compatible avec la LAL si et seulement si :
65 …corde l’autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l’œuvre, y compris à des fins l…
66 …2. elle garantit la paternité de l’œuvre et l’accès aux versions antérieures de l’œuvre quand cet …
88 Cette licence est rédigée en référence au droit français et à la Convention de Berne relative au dr…