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5 Avec la Licence Art Libre, l’autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer libre…
9 … de l’esprit, la Licence Art Libre, au contraire, le favorise. L’intention est d’autoriser l’utili…
13 C’est la raison essentielle de la Licence Art Libre : promouvoir et protéger ces productions de l’e…
19 …contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l’initiativ…
21 L’œuvre initiale :C’est-à-dire l’œuvre créée par l’initiateur de l’œuvre commune dont les copies vo…
23 Les œuvres conséquentes :C’est-à-dire les contributions des auteurs qui participent à la formation …
33 Cette œuvre est soumise au droit d’auteur, et l’auteur par cette licence vous indique quelles sont …
56 …ent pas constituer un obstacle aux libertés conférées par cette licence. C’est pourquoi, par exemp…
60 Si l’œuvre n’est plus accessible indépendamment de l’ensemble, alors l’intégration n’est possible q…
63 Une licence est compatible avec la LAL si et seulement si :
66 … paternité de l’œuvre et l’accès aux versions antérieures de l’œuvre quand cet accès est possible ;
88 Cette licence est rédigée en référence au droit français et à la Convention de Berne relative au dr…