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5 … copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des droits de l’auteur.
7 …ormule l’exercice en permettant à tout un chacun de faire un usage créatif des productions de l’es…
9 …des ressources d’une œuvre ; créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibil…
11 Avec le développement du numérique, l’invention d’internet et des logiciels libres, les modalités d…
23 …es :C’est-à-dire les contributions des auteurs qui participent à la formation de l’œuvre commune e…
42 …2.	indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous avez…
45 Les auteurs des originaux pourront, s’ils le souhaitent, vous autoriser à diffuser l’original dans …
48 Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (initiaux et conséquents) dans le respect…
53 …4.	Les auteurs des originaux pourront, s’ils le souhaitent, vous autoriser à modifier l’original d…
56 Les actes donnant lieu à des droits d’auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obs…
59 Toute intégration de cette œuvre à un ensemble non soumis à la LAL doit assurer l’exercice des libe…
65 …user et modifier des copies de l’œuvre, y compris à des fins lucratives, et sans autres restrictio…
78 …des droits d’auteur attachés à l’œuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous…
82 … des dispositions contenues dans la version de la LAL sous laquelle la copie vous a été communiqué…
85 …ont pas autorisées par la présente. Toute personne qui souhaite bénéficier des libertés qu’elle co…