files/common-licenses/LAL-1.3

5 … copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des droits de l’auteur.
7 …ormule l’exercice en permettant à tout un chacun de faire un usage créatif des productions de l’es…
9 …des ressources d’une œuvre ; créer de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibil…
11 Avec le développement du numérique, l’invention d’internet et des logiciels libres, les modalités d…
23 …es :C’est-à-dire les contributions des auteurs qui participent à la formation de l’œuvre commune e…
42 …2.	indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous avez…
43 … 3.	indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et/ou conséquents).
45 Les auteurs des originaux pourront, s’ils le souhaitent, vous autoriser à diffuser l’original dans …
48 Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (initiaux et conséquents) dans le respect…
52      3.	diffuser cette œuvre conséquente avec la même licence ou avec toute licence compatible ;
53 …4.	Les auteurs des originaux pourront, s’ils le souhaitent, vous autoriser à modifier l’original d…
55 3. DROITS CONNEXES.
56 Les actes donnant lieu à des droits d’auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obs…
59 Toute intégration de cette œuvre à un ensemble non soumis à la LAL doit assurer l’exercice des libe…
65 …user et modifier des copies de l’œuvre, y compris à des fins lucratives, et sans autres restrictio…
67      3.	elle reconnaît la LAL également compatible (réciprocité) ;
78 …des droits d’auteur attachés à l’œuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous…
82 … des dispositions contenues dans la version de la LAL sous laquelle la copie vous a été communiqué…
85 …ont pas autorisées par la présente. Toute personne qui souhaite bénéficier des libertés qu’elle co…