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8 …donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits d…
10 …de l’auteur, cette licence les reconnaît et les protège. Elle en reformule le principe en permetta…
11 …onduit à restreindre l’accès du public à l’oeuvre, la Licence Art Libre a pour but de le favoriser.
12 …le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier les réjouissances, créer de nouvelles…
15 … une application concrète. Créer c’est découvrir l’inconnu, c’est inventer le réel avant tout souc…
22 …créée par l’initiateur de l’oeuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite.
44 …nt les copies de ces oeuvres, modifiées ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à…
45 …le nom de l’auteur des originaux, – indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux ori…
48 … le respect des conditions prévues à l’article 2.2 en cas de diffusion (ou représentation) de la c…
57 …e licence, vous perdez automatiquement les droits qu’elle vous confère. Si le régime juridique auq…
61 Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version sous la…