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11 … que l’usage fait du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre l’accès …
12 …r les possibilités de création. Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance et la défense d…
14 En effet, avec la venue du numérique, l’invention de l’internet et des logiciels libres, un nouveau…
15 Le savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer libres pour être encore véritable…
16 Ainsi, l’objet de l’art n’est pas confondu avec l’objet d’art fini et défini comme tel. C’est la ra…
24 …i contribuent à la formation de l’oeuvre en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion…
30 – Auteur de l’oeuvre originelle :c’est la personne qui a créé l’oeuvre à l’origine d’une arborescen…
32 …ribue à la création de l’oeuvre. Il est l’auteur d’une oeuvre originale résultant de la modificati…
38 …par cette licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la diffuser et la modifie…
41 Vous avez la liberté de copier cette oeuvre pour un usage personnel, pour vos amis, ou toute autre …
45 …– joindre aux copies, cette licence à l’identique, ou indiquer précisément où se trouve la licence…
48 …la liberté de modifier les copies des originaux (originels et conséquents), qui peuvent être parti…
57 …difier l’oeuvre constitue une acception tacite. Cette licence a pour durée la durée des droits d’a…
60 …ion, par ses auteurs (les acteurs du mouvement « copyleft attitude ») sous la forme de nouvelles v…
61 … le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version sous laquelle la copie v…
64 Les sous licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute personne qui souhaite bénéficier de…