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8 Avec cette Licence Art Libre, l’autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer li…
12 L’intention est d’ouvrir l’accès et d’autoriser l’utilisation des ressources d’une oeuvre par le pl…
14 …des logiciels libres, un nouveau mode de création et de production est apparu. Il est aussi l’ampl…
15 …. C’est à dire rester une recherche fondamentale qui ne soit pas directement liée à une applicatio…
16 Ainsi, l’objet de l’art n’est pas confondu avec l’objet d’art fini et défini comme tel. C’est la ra…
20 …contributions postérieures (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l’initiativ…
22 – L’oeuvre originelle :c’est-à-dire l’oeuvre créée par l’initiateur de l’oeuvre commune dont les co…
24 – Les oeuvres conséquentes :c’est-à-dire les propositions des auteurs qui contribuent à la formatio…
30 – Auteur de l’oeuvre originelle :c’est la personne qui a créé l’oeuvre à l’origine d’une arborescen…
32 – Contributeur :toute personne qui contribue à la création de l’oeuvre. Il est l’auteur d’une oeuvr…
38 Cette oeuvre est soumise au droit d’auteur, et l’auteur par cette licence vous indique quelles sont…
51 Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c’est pourquoi il ne vous est pas permis…
67 Cette licence est soumise au droit français.