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8 …copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l’auteur.
10 … Elle en reformule le principe en permettant au public de faire un usage créatif des oeuvres d’art.
12 …des ressources d’une oeuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance pour en multiplier les r…
14 En effet, avec la venue du numérique, l’invention de l’internet et des logiciels libres, un nouveau…
15 Le savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer libres pour être encore véritable…
16 …elle de cette Licence Art Libre : promouvoir et protéger des pratiques artistiques libérées des se…
24 …quentes :c’est-à-dire les propositions des auteurs qui contribuent à la formation de l’oeuvre en f…
45 …ù se trouve la licence,      – indiquer au destinataire le nom de l’auteur des originaux,      – i…
48 …erté de modifier les copies des originaux (originels et conséquents), qui peuvent être partielles …
57 …des droits d’auteur attachés à l’oeuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vou…
61 …enter des dispositions contenues dans la version sous laquelle la copie vous a été communiquée ou …
64 …ont pas autorisées par la présente. Toute personne qui souhaite bénéficier des libertés qu’elle co…