files/common-licenses/LAL-1.2

8 …re, l’autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans …
10 …’ignorer les droits de l’auteur, cette licence les reconnaît et les protège. Elle en reformule le …
11 …ait du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre l’accès du public à l’…
12 …r de nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de création. Dans le respect…
14 … l’invention de l’internet et des logiciels libres, un nouveau mode de création et de production e…
15 …de la création. C’est à dire rester une recherche fondamentale qui ne soit pas directement liée à …
16 …de l’art n’est pas confondu avec l’objet d’art fini et défini comme tel. C’est la raison essentiel…
20 …s (les originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l’initiative de l’auteur originel qu…
22 – L’oeuvre originelle :c’est-à-dire l’oeuvre créée par l’initiateur de l’oeuvre commune dont les co…
24 …auteurs qui contribuent à la formation de l’oeuvre en faisant usage des droits de reproduction, de…
26 – Original (source ou ressource de l’oeuvre) :exemplaire daté de l’oeuvre, de sa définition, de sa …
28 – Copie :toute reproduction d’un original au sens de cette licence.
30 – Auteur de l’oeuvre originelle :c’est la personne qui a créé l’oeuvre à l’origine d’une arborescen…
32 …e à la création de l’oeuvre. Il est l’auteur d’une oeuvre originale résultant de la modification d…
35 Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement d…
37 2. L’ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE
40 2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION)
41 Vous avez la liberté de copier cette oeuvre pour un usage personnel, pour vos amis, ou toute autre …
43 2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER, D’INTERPRÉTER (OU DE REPRÉSENTATION)
44 Vous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiées ou non, quel que soit le suppor…
45 …e nom de l’auteur des originaux,      – indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux orig…
47 2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER
48 …de modifier les copies des originaux (originels et conséquents), qui peuvent être partielles ou no…
50 3. L’INCORPORATION DE L’OEUVRE
51 Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c’est pourquoi il ne vous est pas permis…
54 … licence n’a pas pour objet de nier vos droits d’auteur sur votre contribution. En choisissant de …
56 5. LA DURÉE DE LA LICENCE
57 …de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l’oeuvre constitue une accepti…
59 6. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE
60 …ée régulièrement, en vue de son amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement « copyleft…
64 …te bénéficier des libertés qu’elle confère sera liée directement à l’auteur de l’oeuvre originelle.