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3 …ommons ne saurait être tenu responsable des éventuels préjudices résultant du contenu ou de l'util…
7 L'Oeuvre (telle que définie ci-dessous) est mise à disposition selon les termes du présent contrat …
9 … contrat vaut acceptation de celui-ci. Selon les termes et les obligations du présent contrat, la …
13 …tistique ou toute loi applicable et qui est mise à disposition selon les termes du présent Contrat.
17 …Collective ne sera pas considérée comme une Oeuvre dite Dérivée aux termes du présent Contrat. Dan…
21 …) ou morale(s) qui proposent la mise à disposition de l'Oeuvre selon les termes du présent Contrat.
23 …çu l'autorisation expresse de l'Offrant d'exercer des droits dans le cadre du présent contrat malg…
25 …g. « Options du Contrat » : les attributs génériques du Contrat tels qu'ils ont été choisis par l'…
46 …du présent Contrat à toute reproduction ou enregistrement de l'Oeuvre que l'Acceptant distribue, r…
48 …du Contrat que le présent Contrat, ou un Contrat Creative Commons iCommons comprenant les mêmes Op…
52 …indiqué ; le titre de l'Oeuvre Originale s'il est indiqué ; dans la mesure du possible, l'adresse …
59 …a. En mettant l'Oeuvre à la disposition du public selon les termes de ce Contrat, l'Offrant déclar…
63 …oits de tiers, notamment du droit de la propriété littéraire et artistique, du droit des marques, …
65 …antie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou tacite, y compris à l'égard du contenu ou de l'exac…
67 …du présent contrat, l'Offrant ne sera en aucun cas tenu responsable vis-à-vis de l'Acceptant, sur …
71 …du contrat par l'Acceptant entraîne la résiliation automatique du Contrat et la fin des droits qui…
73 …ndant, le recours à cette option ne doit pas conduire à retirer les effets du présent Contrat (ou …
79 …ceptant, l'Offrant propose au bénéficiaire une offre de mise à disposition du bénéficiaire de l'Oe…
83 …d. Aucune limite, renonciation ou modification des termes ou dispositions du présent Contrat ne po…