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1 Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage Des Conditions Initiales A l'I…
3 …seule fin d'information. Creative Commons ne saurait être tenu responsable des éventuels préjudice…
7 …propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, droits des producteurs de base…
15 …ontributions qui constituent en elles-mêmes des oeuvres séparées et indépendantes. Constituent not…
17 …artir de l'Oeuvre et d'autres oeuvres préexistantes. Constituent notamment des Oeuvres dites Dériv…
23 …ontrat et exerce des droits sans en avoir violé les termes au préalable ou qui a reçu l'autorisati…
25 … titre de ce Contrat : Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage Des Conditions Initiale…
27 … les prérogatives issues des exceptions aux droits, de l'épuisement des droits ou d'autres limitat…
29 3. Autorisation. Soumis aux termes et conditions définis dans cette autorisation, et ceci pendant t…
33     b. créer et reproduire des Oeuvres dites Dérivées;
35 … des exemplaires ou enregistrements, présenter, représenter ou communiquer l'Oeuvre au public par …
37 …d. distribuer des exemplaires ou phonogrammes, présenter, représenter ou communiquer au public des…
39 …e. lorsque l'Oeuvre est une base de données, extraire et réutiliser des parties substantielles de …
41 …droit d'effectuer les modifications nécessaires techniquement à l'exercice des droits dans d'autre…
43 …ictions. L'autorisation accordée par l'article 3 est expressément assujettie et limitée par le res…
46 …e qui altèrent ou restreignent les termes du présent Contrat ou l'exercice des droits qui y sont a…
48 …Des Conditions Initiales A l'Identique 2.0 Japon). L'Acceptant doit inclure une copie ou l'adresse…
50 …c. L'Acceptant ne peut exercer aucun des droits conférés par l'article 3 avec l'intention ou l'obj…
52 …llective, il doit conserver intactes toutes les informations sur le régime des droits et en attrib…
54 …artition des droits compétente. Sont notamment concernés la radiodiffusion et la communication dan…
61 …des droits accordés par le présent Contrat, et permettre la jouissance paisible et l'exercice lici…
63 …stitutive ni d'une violation des droits de tiers, notamment du droit de la propriété littéraire et…
65 …b. A l'exception des situations expressément mentionnées dans le présent Contrat ou dans un autre …
67 …des garanties d'ordre public imposées par la loi applicable et des réparations imposées par le rég…
71 …t par l'Acceptant entraîne la résiliation automatique du Contrat et la fin des droits qui en décou…
73 …ins, l'Offrant se réserve à tout moment le droit d'exploiter l'Oeuvre sous des conditions contract…
77 …t propose au bénéficiaire une offre de mise à disposition de l'Oeuvre dans des termes et condition…
79 …une offre de mise à disposition du bénéficiaire de l'Oeuvre originale dans des termes et condition…
81 …sposition de ce Contrat au regard de la loi applicable n'affecte pas celle des autres dispositions…
83 …d. Aucune limite, renonciation ou modification des termes ou dispositions du présent Contrat ne po…
85 …annexe, accord supplémentaire ou mandat portant sur cette Oeuvre en dehors des éléments mentionnés…
91 A l'exception des fins limitées à informer le public que l'Oeuvre est mise à disposition sous CPCC,…